Culpabilite et silence en droit compare (Logiques by Charlotte Girard

By Charlotte Girard

Une query appelle-t-elle nécessairement une réponse ? L’un des droits fondamentaux de l’individu n’a-t-il pas rapport avec son pouvoir de maîtriser sa parole ? Ces interrogations permettent d’aborder le thème du droit au silence comme attribut essentiel de l’individu. C’est du aspect de vue du droit comparé franco-anglais que ces questionnements prennent toutes leurs dimensions. En effet, à partir d’une statement superficielle, los angeles comparaison dévoile un décalage non négligeable entre les systèmes juridiques français et anglais. Cet ouvrage tente d’approfondir l’examen et de découvrir les fondements de cette différence. Cette asymétrie sera-t-elle confirmée, voire dépassée pour en arriver à une différence encore plus essentielle : doit-on penser que l. a. conception-même des droits de l’Homme ne serait pas superposable en France et en Grande-Bretagne ?

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D'ajournement personnel" et le décret.. de prise de autres sont le décret corps ". 84 Article XII du titre Il de J'ordonnance de 1670. 85 Article XXI du titre XIV de l'ordonnance de 1670. 57 l'univers et renverser ciel et terre que d'en user autrement. "86 Ce commentaire soutient la thèse selon laquelle l'interrogatoire a été introduit pour favoriser la défense de l'accusé. La référence à la justice naturelle, à l'équité et à la pratique séculaire fournit une idée de la définition d'un droit de l'individu ayant cours à l'époque pré-révolutionnaire en France.

Pleas of the Crown. 1721. auquel John H. LANGBEIN fait référence. The accused as a testimonial 51 resource ". contradicteur de Lamoignon ou le Président Le Coigneux et Talon dénoncent l'effet dilatoire d'une défense, assurée par le procureur, sur la recherche de la vérité et donc sur la mise en oeuvre de la répression. La vocation même d'un défenseur étant de " procurer par toutes voies l'impunité à l'accusé "68contient un fondement malsain que la conscience réprouve. , et ce à l'appui d'un usage établi depuis 153969 selon lequel l'assistance d'un conseil était rarement autorisé à Paris.

Si des cas exceptionnels ont autorisé la présence d'un conseil après la confrontation sous le régime de l'ordo de 1539, le ministère d'avocat restait globalement exclu de la procédure criminelle d'alors. 48 Ainsi, l'esprit gouvernant la procédure criminelle de l'époque s'opposait à une telle assistance forçant, pour des raisons que nous détaillerons ensuite, l'accusé à assurer sa propre défense et donc à parler. Les raisons invoquées. La structure du procès en Angleterre. John H. Langbein a judicieusement qualifié le procès pénal britannique de " procès où l'accusé parle" pour en tirer la théorie opposée à une conception accusatoire du procès: the accused speaks theory.

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